Terrain sans épandage possible : les filières de traitement validées par la loi

Un terrain trop petit, une nappe qui remonte en hiver, un sol argileux qui ne laisse rien passer : ce sont les trois raisons les plus courantes pour lesquelles un bureau d’études conclut qu’un épandage souterrain classique est exclu. Beaucoup de propriétaires l’apprennent après avoir déjà prévu une fosse toutes eaux, en pensant qu’elle suffirait seule.

Ce n’est jamais le cas. Une fosse toutes eaux sans épandage derrière elle rejette une eau à peine clarifiée, encore chargée en matières organiques et en bactéries. C’est exactement ce que la réglementation sur l’assainissement non collectif cherche à éviter depuis l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié.

La bonne nouvelle : l’absence d’épandage classique n’empêche pas de faire un assainissement sans épandage terrain petit conforme. Il existe des filières alternatives, listées dans le guide des filières agréées publié par le ministère, chacune adaptée à un type de contrainte de sol.

Pourquoi une fosse toutes eaux seule ne suffit-elle jamais ?

Parce qu’elle n’assure qu’un prétraitement, pas une épuration. La fosse toutes eaux reçoit l’ensemble des eaux usées de la maison, eaux vannes et eaux ménagères confondues, et fonctionne par décantation : les matières lourdes tombent au fond, les graisses remontent en surface, et l’eau qui s’écoule entre les deux reste chargée en pollution dissoute et en bactéries.

L’arrêté du 7 septembre 2009 modifié définit précisément ce rôle de prétraitement et impose, dans la foulée, un dispositif de traitement complémentaire avant tout rejet dans le sol ou vers un milieu hydraulique superficiel. Sans lui, l’installation n’est jamais conforme, même si la fosse elle-même est neuve et correctement dimensionnée.

Quelles filières remplacent l’épandage classique quand le sol ne convient pas ?

Quatre filières agréées permettent d’éviter l’épandage souterrain en tranchées : le filtre à sable vertical drainé, le tertre d’infiltration, le filtre compact et la micro-station d’épuration. Le choix dépend de la nature du sol, du niveau de la nappe, de la surface disponible et de la présence ou non d’un exutoire pour l’eau traitée.

Le filtre à sable vertical drainé, pour quel sol ?

Il s’utilise quand le sol en place est trop peu perméable pour infiltrer l’eau lui-même, mais que la nappe reste suffisamment basse. Le principe : l’eau prétraitée traverse une couche de sable qui joue le rôle d’épurateur biologique, puis des drains collectent l’eau traitée en fond de filtre pour l’évacuer vers un exutoire autorisé, fossé, réseau pluvial ou cours d’eau. Cette évacuation vers un milieu superficiel demande l’accord du propriétaire ou du gestionnaire du réseau concerné, ce qui rend cette filière inutilisable si aucun exutoire n’existe à proximité.

Le tertre d’infiltration, quand la nappe est trop haute ?

Le tertre reprend le principe du filtre à sable, mais construit hors sol, en butte, pour garder une distance suffisante entre le fond du filtre et le niveau le plus haut de la nappe. Il est réservé aux terrains où la nappe affleure une partie de l’année et où aucun exutoire superficiel n’est disponible pour un filtre drainé. Son inconvénient principal : il demande de la place et un recul par rapport aux limites de parcelle, ce qui l’exclut souvent des petits terrains.

Le filtre compact, la solution des petits terrains ?

Le filtre compact utilise un média filtrant plus performant que le sable, zéolithe, pouzzolane ou fibre de coco selon les modèles agréés, ce qui réduit fortement l’emprise au sol par rapport à un filtre à sable classique. C’est la filière la plus citée pour un assainissement sans épandage terrain petit quand le budget d’entretien doit rester limité. Elle nécessite tout de même, comme le filtre à sable, une évacuation de l’eau traitée vers le sol ou un exutoire selon le modèle retenu, point à vérifier avant de choisir.

La micro-station d’épuration, pourquoi elle s’impose souvent sur terrain exigu ?

La micro-station traite l’eau par voie biologique, boues activées ou cultures fixées selon les modèles, dans une cuve compacte qui remplace à la fois la fosse et le traitement. C’est la filière à l’emprise la plus réduite du marché, ce qui explique pourquoi elle revient aussi souvent sur les terrains les plus contraints. Elle demande en contrepartie une alimentation électrique et un entretien régulier, vidange des boues environ une fois par an selon la notice du fabricant, pour rester performante. Sur ce type de projet, faire appel à un professionnel agréé pour le dimensionnement évite les erreurs qui coûtent cher à corriger après coup.

Comment savoir quelle filière est autorisée sur mon terrain ?

C’est l’étude de sol qui tranche, pas une préférence personnelle. Elle mesure la perméabilité du sol par un test d’infiltration, repère le niveau le plus haut atteint par la nappe phréatique dans l’année, et vérifie la présence éventuelle d’un exutoire superficiel à proximité. Sur un épandage classique, la réglementation exige notamment une distance d’au moins un mètre entre le fond des tranchées et le niveau le plus haut de la nappe : en dessous, l’épandage est écarté d’office.

Cette étude, réalisée par un bureau spécialisé, sert ensuite de base au dossier déposé auprès du SPANC de la commune, qui valide ou non la filière proposée avant le début des travaux. Le même dossier doit aussi tenir compte d’éventuelles règles d’urbanisme locales, certaines communes imposant des contraintes supplémentaires près des captages d’eau potable.

Quel entretien demande une installation sans épandage ?

L’entretien dépend de la filière choisie, mais aucune n’en dispense. Le filtre à sable et le tertre demandent surtout une vidange régulière de la fosse toutes eaux en amont, pour éviter que les boues ne colmatent le filtre. Le filtre compact nécessite en plus le remplacement périodique du média filtrant selon la notice du fabricant. La micro-station ajoute à cela une vidange annuelle des boues et une surveillance du bon fonctionnement électrique et biologique.

Dans tous les cas, le SPANC effectue un contrôle périodique de l’installation, en général tous les quatre à dix ans selon la politique de la collectivité, pour vérifier que la filière reste conforme et fonctionnelle. Une installation mal entretenue, quelle que soit la filière, finit par rejeter une eau non traitée, ce qui expose à une mise en demeure lors du contrôle.

Avant de lancer des travaux sur un terrain où l’épandage classique est exclu, mieux vaut partir directement du dispositif le mieux adapté à la configuration du sol plutôt que de la filière la moins chère sur le papier. La micro-station reste souvent la solution retenue sur les parcelles les plus petites, à condition d’accepter son entretien annuel. Pour obtenir un devis gratuit et sans engagement et être mis en relation avec un professionnel agréé près de chez vous, direction /microstation-epuration/#devis.